Description
CONTRA T DE PRESTATION DE SERVICES DE DEPANNAGE PLOMBERIE À TÉLÉCHARGER
Le contrat de prestation de services de dépannage plomberie est un modèle de document qui permet à l’entrepreneur et à son client de régler par écrit les conditions inhérentes à cette prestation de services. Ce modèle est exhaustif et encadre les clauses sensibles qui s’appliquent à ce type de contrat.
OBJET
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions selon lesquelles l’entrepreneur fournira ses services en matière de dépannage plomberie à son client.
OBLIGATIONS DE L’ENTREPRENEUR
Ce contrat encadre les clauses relatives à l’obligation de l’entrepreneur de fournir ses services en plomberie aux particuliers et professionnels. Il prévoit également le respect des normes techniques et les modalités de paiement.
MODALITES TECHNIQUES ET NORMES
Ce contrat prévoit des modalités techniques et normes à respecter par l’entrepreneur pour l’exécution de ses prestations de dépannage. Il précise le calendrier de ces prestations, les frais, le matériel nécessaire, la fourniture des pièces et la prise en charge des éventuelles pannes.
TERMES ET CONDITIONS
Ce contrat prévoit également des clauses indispensables pour la fourniture des services de dépannage plomberie. Il définit les obligations de l’entrepreneur pour la fourniture des services, ainsi que celles du client quant à leur réception et le paiement correspondant.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
