Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE GESTION DE PROJET DE CONSTRUCTION À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de prestation de services de gestion d’un projet de construction à télécharger a été conçu pour fournir une solution rapide et pratique pour la mise en place d’un contrat entre un chef de projet et un ou plusieurs employeurs. Ce document définit les responsabilités et obligations réciproques des parties, ainsi que la période et le montant de la prestation de services de gestion de projet de construction.
DEFINITION DES RESPONSABILITÉS ET OBLIGATIONS
Ce contrat à télécharger encadre les clauses relatives à l’engagement du chef de projet et à leurs relations avec les employeurs. Il décrit les responsabilités et les obligations entre le chef de projet et les employeurs afin de donner une certaine cohérence à la gestion des projets de construction. Ces clauses sont clairement expliquées et comprennent les limites de responsabilité et les obligations mutuelles.
COÛT ET PÉRIODE DE LA PRESTATION DE SERVICES
Ce modèle à télécharger est exhaustif et inclut le coût et la période de la prestation de services. Cela permet aux parties de gérer au mieux leurs questions financières afin de réduire les possibilités de conflits à l’avenir. Le contrat inclut également une clause de révision qui permet aux parties de discuter de la tarification et des conditions de la prestation de services à tout moment si nécessaire.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que les clauses de confidentialité et de responsabilité civile. Ces clauses sont essentielles pour assurer un niveau approprié de protection des parties et pour assurer que le contrat est conforme aux dispositions légales applicables.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
