Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE FORMATION À TÉLÉCHARGER
OBJECTIF
Ce contrat de prestation de services de formation à télécharger a pour objectif de régir les relations entre le prestataire et le client, encadrant leurs obligations respectives. Il s’applique à tous les contrats de prestation de services de formation, quels que soient le produit ou le service fourni et le montant de la facture.
CONTENU
Ce document à télécharger contient les clauses les plus couramment utilisées et les plus pertinentes. Il encadre les clauses relatives à la responsabilité, à l’engagement, à la résiliation et à la confidentialité. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles, pour garantir au prestataire et au client de recevoir le produit ou le service qu’ils attendent et de bénéficier d’une protection complète.
IMPACT
Ce document à télécharger nécessite d’être signé par le prestataire et le client afin d’être pris en compte. Il se peut cependant que les deux parties souhaitent l’adapter et d’ajouter ou de supprimer certaines de ses clauses. Pour les contrats complexes et spécifiques, il est vivement recommandé de consulter un avocat pour prendre conseil.
RÉSUMÉ
Ce modèle de contrat de prestation de services de formation à télécharger est prêt à l’emploi et contient les clauses les plus pertinentes. Ce document sert à encadrer le droit et les obligations des parties et à assurer leur satisfaction. Il est recommandé de le compléter ou de l’adapter selon les conditions spécifiques de chaque contrat et de le faire signer par les deux parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
