Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE GESTION DES OPÉRATIONS – à télécharger
Ce contrat de prestation de services de gestion des opérations (le « Contrat ») a été conclu le [Date] entre [nom des Parties] (ci-après dénommées les « Parties ») et a pour but de définir les conditions de la relation entre les parties et de régir leurs droits et obligations mutuels.
OBJET DU CONTRAT
Les Parties s’engagent à définir les termes et conditions de la fourniture des services de gestion des opérations par le Prestataire à la demande du Client. La présente entente a pour objet d’encadrer les clauses relatives aux services fournis par le Prestataire et payés par le Client.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et traite des aspects essentiels de la prestation de services décrits ci-dessous. Les clauses sensibles liées à l’exécution des services de gestion des opérations, y compris les frais et tarifs applicables, sont énoncées clairement afin que les Parties comprennent parfaitement la nature et l’ampleur de leurs obligations.
CONTENU DU CONTRAT
Le Contrat comprend les termes suivants : le cadre général de la fourniture des services, le calendrier des travaux, les responsabilités des Parties, la confidentialité, le règlement des réclamations, la résiliation et la clause d’accord.
CONCLURE
Le présent Contrat garantit le respect des obligations et des responsabilités des deux Parties et fournit un cadre fiable et à long terme pour gérer leurs intérêts.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
