Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE CRÉATION DE CONTENU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES DE CONTENU
I. INTRODUCTION
Ce document définit les termes et conditions d’un contrat de prestation de services de création de contenu. Ce contrat a pour but de permettre à une entreprise de se lier à un prestataire de services pour la création de contenu de qualité.
II. OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les termes et conditions selon lesquels le prestataire fournit des services de création de contenu à l’entreprise pour atteindre les objectifs définis à l’avance. Il encadre les clauses relatives à la fourniture des services, à la durée du contrat et aux modalités de résiliation.
III. CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et couvre toutes les exigences et obligations de la part de chacune des parties. Il comprend des clauses sur les services à fournir, les droits et obligations des parties, les prix et les paiements, le contenu propriétaire, le traitement des plaintes et les résolutions des litiges.
IV. CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles comme la confidentialité, les réclamations, le transfert des droits et les responsabilités juridiques. Les dispositions contenues dans ce contrat couvrent toutes les aspects potentiels des relations contractuelles existantes entre les deux parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
