Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE RÉDACTION À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger est un contrat de prestation de services pour les services de rédaction. Il a été conçu par un avocat spécialisé en droit des affaires et des contrats. Ce modèle encadre les clauses relatives à la fourniture de services de rédaction.
CLAUSES ET CONDITIONS
Ce contrat est exhaustif et permet de rédiger en un temps record un contrat applicable entre un fournisseur et un client. Il encadre les clauses sensibles telles que le terme, l’obligation de confidentialité, les droits de propriété intellectuelle, l’archivage des documents et l’évaluation des services, etc. Des clauses additionnelles peuvent être ajoutées par chaque partie et des commentaires peuvent être inclus.
MODIFICATIONS
Ce contrat peut être librement modifié afin de s’adapter aux besoins particuliers du client et du fournisseur. Les parties sont libres d’ajouter ou de supprimer des clauses afin de tenir compte des différents arrangements.
CONFIRMATION
Le présent contrat devra être signé et daté par les deux parties pour prendre effet, et les preuves d’engagement pour le fournisseur et le client figureront dans le document.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
