Description
CONTRAT DE LOCATION DE FONTAINE À VIN POUR ÉVÉNEMENTS À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de location de fontaine à vin pour événements à télécharger offre une solution simple et rapide pour ce qui est de louer une fontaine à vin pour des événements spéciaux ou pour une occasion particulière. Ce contrat encadre les clauses relatives à la location et l’utilisation de cette fontaine à vin fournie par le propriétaire à l’utilisateur pour des événements spéciaux.
L’OBJET DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objectif de fournir un modèle de contrat de location de fontaine à vin pour événements. Ce modèle précise les conditions de location et l’utilisation de cette fontaine à vin.
LES CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat de location de fontaine à vin à télécharger est exhaustif et précise les clauses relatives à la durée de la location, le montant du loyer et, le mode de paiement du loyer, le lieu et les heures d’utilisation, le dépôt de garantie, et les clauses relatives au remboursement en cas de dommage et de responsabilité.
RESPONSABILITÉ ET GARANTIE
Ce contrat à télécharger prévoit des dispositions pour lesquelles le propriétaire et l’utilisateur sont financièrement responsables des dommages qui pourraient être causés à la fontaine à vin et ses accessoires durant l’utilisation de la fontaine à vin. Il est également prévu des clauses pour lesquelles le propriétaire s’engage à fournir une fontaine en parfait état et le propriétaire s’engage à informer l’utilisateur sur le fonctionnement et l’utilisation sécuritaire de la fontaine à vin.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
