Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE DÉGUSTATION DE SAKÉ À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat établi entre une personne physique ou morale et un professionnel offrant des services de dégustation de saké a pour objectif de formaliser l’accord entre ces deux acteurs. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la qualité, l’offre, le montant et le lieu de ces services.
OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les caractéristiques des services de dégustation de saké et leurs prestations, ainsi que le montant à payer pour un tel service.
INFORMATIONS DU PROFESSIONNEL
Ce modèle de contrat décrit le professionnel et les informations le concernant, à savoir son nom, son adresse et le numéro de téléphone.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est destiné à encadrer les clauses relatives au type de saké à déguster, la qualité du saké, le temps, le lieu et le montant des prestations. Ce modèle est pré-rempli avec des informations liées à la prestation et au produit à consommer.
CLAUSES SENSIBLE
En plus des clauses mentionnées ci-dessus, ce contrat encadre les clauses sensibles telles que le respect des règles alimentaires et de sécurité et le respect des règles internationales et locales. Les clauses sensibles permettent d’assurer la sécurité et la qualité des services et produits proposés.
RÉSULTAT
Grâce à ce document à télécharger, le professionnel et le client peuvent conclure un contrat de prestation de services de dégustation de saké, en toute transparence. Ce contrat à télécharger permet de rédiger et de formaliser un accord entre les deux parties, sans qu’elles aient à recourir à un avocat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
