Description
– Modèle : Illustré
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATÉRIEL DE TRANSPORT POUR LES FRUITS ET LÉGUMES FRAGILES À TÉLÉCHARGER
Ce contrat a pour objectif de formaliser l’accord entre un client et un fournisseur en ce qui concerne les clauses relatives à la fourniture de matériel de transport pour des fruits et légumes fragiles. Ce document à télécharger est exhaustif, couvrant l’ensemble des points clés régissant l’accord en question, et encadre les clauses sensibles du contrat de fourniture de matériel de transport.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif d’établir les conditions dans lesquelles le fournisseur fournira au client un matériel adéquat pour le transport et la conservation des fruits et légumes fragiles pendant leur acheminement, depuis leur lieu de production jusqu’à leur lieu d’arrivée.
TERMES ET CONDITIONS
Ce contrat comprend les termes et conditions devant être respectés par les parties et autres obligations auxquelles elles devront se conformer. Ces dispositions incluent les clauses concernant le type de matériel à fournir, le lieu de livraison, le mode de livraison, les frais de transport, les délais de livraison ainsi que les clauses en rapport avec le maintien des matériels en bon état.
GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
Le fournisseur et le client s’engagent à respecter les dispositions et les clauses établies dans ce contrat et à répondre de leurs garanties et responsabilités respectivement.
TÉLÉCHARGER CE MODÈLE DE CONTRAT
Ce modèle de contrat de fourniture de matériel de transport pour les fruits et légumes fragiles peut être téléchargé au format Word, toutes les parties s’engageant à en respecter le contenu intégral. En téléchargeant ce document, le client et le fournisseur sont tenus de respecter toutes les clauses et conditions indiquées dans ce contrat.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– FORMAT : WORD
– TÉLÉCHARGEMENT IMMÉDIAT : OUI
– 13 PAGES
– MISE À JOUR : OUI
– MODIFIABLE LIBREMENT : OUI
– REVENTE/PUBLICATION : INTERDITE
– MODÈLE : ILLUSTRÉ
