Description
CONTRAT DE LOCATION DE BÂTIMENT POUR LE STOCKAGE DE FRUITS ET LÉGUMES À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de location de bâtiment pour le stockage de fruits et légumes à télécharger vise à encadrer le bail et la mise à disposition d’un bâtiment à des fins de stockage. Il sert à la fois à l’utilisateur et au propriétaire du bâtiment. Ce document est exhaustif et encadre les clauses considérées comme sensibles.
DOCUMENTATION
Ce modèle de contrat est fourni sous format Word, ce qui facilite son utilisation et sa modification. Une fois téléchargé, ce document document est immédiatement disponible et peut être modifié librement.
CONTENU
Ce contrat permet de détailler les modalités de la location du bâtiment, l’utilisation qui en sera faite et les clauses de résiliation ainsi que la responsabilité des deux parties. Les droits et obligations des bailleurs et des locataires sont détaillés avec précision, encadrant les clauses relatives au paiement et à l’utilisation du bâtiment.
CLAUSES
Ce document, bien qu’étant très complet, est optimisé pour un référencement sur Google. Ce modèle encadre les clauses sensibles et aborde entre autres la responsabilité du propriétaire et du locataire, le paiement de la location, les frais, les modalités de résiliation, etc.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
