Contrat de fourniture de matériel de désherbage pour la culture de fruits et légumes à Télécharger

Description

CONTRAT DE FOURNITURE DE MATÉRIEL DE DÉSHERBAGE POUR LA CULTURE DE FRUITS ET LÉGUMES À TÉLÉCHARGER

Ce contrat à télécharger a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la fourniture d’équipement et de matériel de désherbage entre une entreprise fournisseur de matériel et un agriculteur.

OBJET
Ce contrat a pour objet de fixer les clauses en lien avec le service de fourniture de matériel de désherbage sur le téritoire du fournisseur et réalisé dans le cadre d’une activité agricole pour des fruits et légumes.

CLAUSES
Ce contrat est exhaustif, il encadre les clauses sensibles liées à la fourniture de matériel par le fournisseur, dont : les dates de fourniture, le modalités de paiement, les délais de livraison et les procédures de résolution de litiges.

MODIFIABLE
Ce modèle est parfaitement modifiable librement selon les modifications nécessaires.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– FORMAT : WORD
– TÉLÉCHARGEMENT IMMÉDIAT : OUI
– 13 PAGES
– MISE À JOUR : OUI
– MODIFIABLE LIBREMENT : OUI
– REVENTE / PUBLICATION : INTERDITE