Description
CONTRAT DE VENTE DE FRUITS ET LÉGUMES POUR LA PRODUCTION DE SMOOTHIES À TÉLÉCHARGER
OBJECTIF
Ce document a pour objectif d’encadrer un contrat de vente destiné à la production de smoothies.
CONTENU
Ce document liste et détaille toutes les clauses susceptibles de s’appliquer à un contrat de vente destiné à l’élaboration de smoothies. Il encadre les clauses relatives à la description des produits et des quantités achetées, à la livraison, à l’emballage, à la date et à la validité du contrat, ainsi qu’au paiement et à la garantie.
PARTIES CONCERNÉES
Ce contrat de vente de fruits et légumes est conclu entre d’une part l’acheteur et d’autre part le vendeur.
EXHAUSITIVITÉ
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles et les aspects importants du contrat.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
13 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
