Description
CONTRAT DE GARANTIE DE QUALITÉ POUR LA VENTE DE FRUITS ET LÉGUMES SUR LE MARCHÉ LOCAL À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce document est un contrat de garantie de qualité pour la vente de fruits et légumes sur le marché local. Il a pour vocation de fournir un encadrement cohérent et clair aux parties engagées dans l’accord.
OBJET
Ce contrat a pour but de définir les droits et les obligations des parties engagées dans la vente des produits considérés sur le marché local.
CLAUSES
Ce modèle encadre les clauses relatives à la vente des produits frais, leur qualité, le prix et les modalités d’achat. Ces conditions lient le vendeur et le client, garantissant la qualité des produits et leur disponibilité.
EXHAUSTIVITÉ
Ce contrat est exhaustif et couvre l’ensemble des éléments nécessaires à la vente des produits considérés. Il encadre aussi les clauses sensibles et comprend des dispositions relatives à la responsabilité et aux garanties.
FORMAT ET TÉLÉCHARGEMENT
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
