Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA RÉCOLTE DE RIZ À TÉLÉCHARGER
Le présent document intitulé « Contrat de Prestation de Services pour la Récolte de Riz » est un modèle à télécharger conçu pour encadrer les clauses sensibles et exhaustives relatives à la récolte de riz. Il a pour objectif de fournir aux parties concernées un outil efficace et adapté pour les aider dans leur pourparlers.
PARTIES CONTRACTANTES
Le présent contrat lie deux personnes, appelées « parties contractantes », qui souhaitent conclure un accord sur les services à fournir lors de la récolte de riz. Les parties contractantes se doivent donc d’identifier leurs rôles et responsabilités respectifs pour ce faire.
CLAUSES
Le modèle « Contrat de Prestation de Services pour la Récolte de Riz » comprend les clauses suivantes :
– Nom et contact des parties ;
– Objet et description des services ;
– Lieu de récolte ;
– Durée de la prestation ;
– Responsabilités des parties ;
– Indemnisation ;
– Paiement ;
– Résiliation ;
– Utilisation et confidentialité des informations ;
– Loi applicable et juridiction compétente.
FRAIS D’INSTALLATION
Le présent contrat prévoit les frais d’installation et de mise en place requis afin de permettre aux parties contractantes de mettre en œuvre le service presté. Ces frais peuvent inclure les frais de transport et de manutention du riz, ainsi que les frais d’équipement et de formation pour la récolte.
SIGNATURES
Le « Contrat de Prestation de Services pour la Récolte de Riz » est signé par les parties contractantes, ce qui vaut reconnaissance de leur accord pour les conditions contenues dans le document.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
