Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE MATÉRIEL DE CONTRÔLE DE L’EAU POUR LA CULTURE DU RIZ – A TÉLÉCHARGER
Ce document destiné aux agriculteurs, contrôleurs de l’eau et entrepreneurs agricoles a pour objectif de fournir un modèle de contrat de fourniture de matériel de contrôle de l’eau pour la culture du riz. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la fourniture et à l’utilisation du matériel, ainsi que les clauses sensibles telles que les responsabilités et les obligations.
OBJET DU CONTRAT
Ce document a pour but de définir les termes et conditions d’une fourniture de matériel de contrôle de l’eau pour la culture du riz, ainsi que les responsabilités et obligations des parties signataires.
CONDITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat encadre les obligations des parties signataires vis-à-vis de l’utilisation des matériels proposés. Les conditions générales et spécifiques relatives à cette fourniture sont décrites dans les clauses du présent contrat.
DOCUMENTS ET FOURNITURES
Ce document propose une liste des documents et fournitures nécessaires pour l’utilisation du matériel de contrôle de l’eau pour la culture du riz, ainsi que des informations sur leur installation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
