Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA PRODUCTION DE CÉRÉALES POUR LA FABRICATION DE PRODUITS POUR LES SOINS DES SABOTS DES ANIMAUX – À TÉLÉCHARGER
Ce modèle est un contrat de prestation de services entre un fournisseur et un client pour la production de céréales et céréales destinées à la fabrication de produits pour le soin des sabots des animaux. Ce document a été conçu par des professionnels et encadre les clauses relatives à cette production. Ce contrat est exhaustif et comprend toutes les informations nécessaires à cette transaction.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de régir la relation contractuelle entre le fournisseur et le client pour la production de céréales et céréales destinées à la fabrication de produits pour le soin des sabots des animaux. Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la production, à la qualité des produits, à la quantité à produire et à la date de livraison des produits finis.
ENGAGEMENTS ET RESPONSABILITÉS
Les deux parties du contrat acceptent de respecter leurs obligations et de s’engager à fournir des céréales et céréales qui répondent aux normes de qualité fixées. Le fournisseur s’engage à fournir des produits selon les spécifications du client et en temps et en heure. Le client s’engage à payer le fournisseur dans les délais et selon les modalités convenues.
CLAUSES RELATIVES AUX ANNULATIONS ET MODIFICATIONS
La présente clause précise les conditions relatives à l’annulation et à la modification éventuelle du contrat. Elle traite également des possibles litiges entre les deux parties, ainsi que de la procédure à suivre pour traiter ces litiges. Elle détaille également les conséquences de l’annulation ou de la modification du contrat.
DISPOSITIONS FINALES
Cette clause contient des détails significatifs tels que les règles concernant le transfert des propriétés, le droit applicable, les tribunaux compétents et la manière dont le contrat pourrait être modifié. Ce contrat est conclu à titre définitif et le document signé par les parties est le document original.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
