Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE MODÈLES DE MAISONS ÉCOLOGIQUES À TÉLÉCHARGER
Ce document décrit le règlement de participation à un concours de création de modèles de maisons écologiques. Il est destiné à tous les participants qui souhaitent participer à ce concours. Il présente les conditions et les clauses à respecter pour participer, et encadre les clauses relatives à la participation, l’utilisation et la protection des droits des participants. Ce contrat est exhaustif et vise à prévenir tout litige lors de la participation à ce concours.
OBJECTIF DU CONCOURS
Ce concours a pour objectif de récompenser la création de modèles de maisons écologiques innovants et originaux. Les participants doivent présenter une maquette créée par leurs soins, qui témoigne leur engagement en faveur de l’environnement et de la préservation des ressources.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Le concours est ouvert à tous les participants âgés de 18 ans et plus. Les participants doivent fournir une maquette de leur création et une description détaillée de leur modèle. Tous les modèles doivent être accompagnés d’une description détaillée des matériaux et de la manière dont ils ont été utilisés et combinés pour créer le modèle. Les modèles doivent également prendre en compte les considérations environnementales et les principes de développement durable.
RÉCOMPENSES
Les modèles sélectionnés recevront une récompense en espèces et/ou en nature. Un jury composé d’experts en architecture et en environnement sélectionnera les modèles qui répondent le mieux aux critères de sélection.
PROTECTION DES DROITS
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la participation, à l’utilisation et à la protection des droits des participants. Les participants s’engagent à respecter les droits des autres participants, notamment en matière de copyright et de propriété intellectuelle. Les participants sont également tenus de respecter les lois et règlements en vigueur et de ne pas porter atteinte aux droits d’autrui.
FORMAT DU DOCUMENT
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
