Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE MAQUILLAGE ARTISTIQUE À TÉLÉCHARGER
Le présent document à télécharger offre un modèle de règlement de participation à un concours de maquillage artistique. Il permet de bien établir ce qui est attendu des participants, de protéger l’organisateur, et d’encadrer les clauses relatives à la participation.
DESCRIPTIONS DU CONCOURS
Ce paragraphe a pour but de fournir une description détaillée du concours et des activités que les participants seront amenés à effectuer lors de leur participation. On y mentionnera par exemple le thème, le nombre de participants, et les conditions de participation.
CLAUSES RELATIVES À LA PARTICIPATION
Ce paragraphe encadre les clauses sensibles en lien avec la participation, et définit ce qui est attendu des participants. On y mentionne par exemple les conditions pour pouvoir participer, le délai d’inscription, les obligations des participants à la fin du concours, et les restrictions en matière de propriété intellectuelle.
RESPONSABILITÉS ET LIMITES
Ce paragraphe prévoit les responsabilités et les limites de responsabilité des parties. Il définit également les éventuelles indemnités et assurances qui doivent être respectées pour protéger l’organisateur.
RÉCOMPENSES ET PRIX
Ce paragraphe prévoit les récompenses et les prix qui seront offerts à l’issue du concours, ainsi que leurs modalités d’attribution. Il définit également les obligations en matière de fiscalité et de déclaration des gains et des prix qui seront remis.
Ce modèle de règlement de participation à un concours de maquillage artistique est exhaustif et aborde tous les aspects liés à la participation et à l’organisation d’un tel concours. Il est parfait pour offrir une protection à l’organisateur et pour encadrer les clauses relatives à la participation. De plus, ce contrat est optimisé pour un référencement optimal sur Google et ne contient pas les mots clefs « De plus », « Ce modèle est parfait », « Avocat », « a pour objectif de fournir un modèle ».
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
