Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE JEUX VIDÉOS À TÉLÉCHARGER
Le présent document est le règlement de participation à un concours de création de jeux vidéos mis en place par une entreprise organisatrice. Ce règlement à télécharger a pour objectif de permettre aux participants de connaître les conditions de participation et de déroulement du concours.
OBJECTIFS
Ce modèle de règlement de participation à un concours de création de jeux vidéos a pour objectif de fournir à l’organisateur un modèle exhaustif et professionnel encadrant la participation des participants. Ce modèle encadre les clauses relatives à la détermination du gagnant, à la durée du concours, à la sélection des participants et à la sélection des jeux.
PARTICIPANTS
Le présent modèle permet d’encadrer la sélection des participants concernés par le concours de création de jeux vidéos. Ce règlement édicte également les conditions relatives à l’âge des participants et leur éligibilité à participer au concours.
DÉROULEMENT DU CONCOURS
Ce modèle permet de définir le déroulement du concours et les différentes étapes de sélection des jeux mis en jeu. Il encadre également la détermination du gagnant et le processus de sélection des jeux.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles concernant la sécurité et la confidentialité des données des participants. Il définit également les clauses de non-responsabilité de l’organisateur et les réglementations applicables au concours.
CONCLUSION
Ce modèle de règlement de participation à un concours de création de jeux vidéos permet à l’organisateur d’établir un contrat exhaustif et professionnel. Il encadre les clauses relatives à la sélection des participants et à la sélection des jeux, ainsi que les clauses sensibles liées à la sécurité des données et à la non-responsabilité de l’organisateur. Ce document est un outil indispensable pour tout concours de création de jeux vidéos.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
