Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE BANDE DESSINÉE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle est parfait pour rédiger rapidement et facilement un règlement de participation à un concours de bande dessinée. Il encadre les clauses relatives à l’organisation, aux modalités d’inscription et aux consignes de participation pour un concours de bande dessinée, mais aussi les clauses concernant le prix et la remise de ce dernier. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la sécurité et à la confidentialité des participants.
OBJECTIF
Le règlement de participation à un concours de bande dessinée à télécharger a pour objectif de définir les conditions de participation d’un concours de bande dessinée. Il permet de préciser les clauses relatives à la remise des prix, à la sécurité et à la confidentialité des participants.
CONTENU
Ce modèle de règlement de participation à un concours de bande dessinée contient les clauses suivantes :
– Organisation du concours et mise en œuvre de celui-ci
– Modalités de participation
– Déroulement du concours
– Attribution et remise du prix
– Clause de confidentialité et de sécurité
CARACTÉRISTIQUES
Ce modèle de règlement de participation à un concours de bande dessinée à télécharger est facilement modifiable et personnalisable pour répondre aux particularités de votre concours. Il est rédigé dans un langage clair et simple.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
