Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE DESSIN DE PORTRAITS À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce document propose un règlement de participation à un concours de dessin de portraits. Ce modèle de contrat comprend les clauses nécessaires pour encadrer les conditions de participation de tous les participants. Ce document a pour objectif de fournir un modèle exhaustif et facilement modifiable.
OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les conditions de participation au concours de dessin de portraits organisé par l’entité organisatrice, ainsi que les droits et devoirs des participants.
CLAUSES RELATIVES AU CONCOURS
Ce contrat encadre les clauses relatives au concours et à sa participation. Il définit les droits et obligations des participants, des parties organisatrices et garantit le bon déroulement de l’évènement.
1. DÉFINITION DU CONCOURS
Le concours de dessin de portraits est un concours de création artistique, ouvert à tous, qui s’adresse aux participants ayant un niveau technique satisfaisant en matière de dessin. Il se déroulera pendant une période déterminée.
2. DROITS
Les droits des participants au concours sont définis par la présente clause. Ils ont le droit de participer au concours de dessin de portraits et de soumettre leur œuvre à l’appréciation des jurys.
3. OBLIGATIONS
Les obligations des participants au concours sont également définies par la présente clause. Les participants doivent respecter certaines règles, notamment l’utilisation d’un logiciel de dessin pour leur œuvre.
CLAUSES RELATIVES AUX PARTIES
Ce contrat encadre les clauses relatives aux parties. Il définit leurs droits, leurs responsabilités et leurs engagements.
1. RESPONSABILITÉ DE L’ORGANISATEUR
L’organisateur du concours de dessin de portraits est responsable de la bonne exécution du concours. Il a le devoir d’informer correctement les participants et de sécuriser le déroulement du concours.
2. RESPONSABILITÉ DES PARTICIPANTS
Les participants ont le devoir d’envoyer leurs œuvres à l’organisateur dans les délais et au format demandé. Ils doivent respecter les clauses définies par le contrat.
3. ENGAGEMENTS
Les engagements de l’organisateur et des participants sont définis par les clauses de ce contrat. Les parties s’engagent à respecter leurs obligations et à s’acquitter de leurs droits.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat a pour objectif de fournir un cadre juridique clair et précis entre les participants et l’organisateur du concours de dessin de portraits. Il encadre les clauses relatives au concours et à la participation, ainsi que les droits et obligations des parties. Ce contrat est exhaustif et facilement modifiable.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
