Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE JARDINS PAYSAGERS : À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger, à l’usage des organisateurs et des candidats à un concours de création de jardins paysagers, a pour objectif de réglementer les principales clauses de ce concours. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à l’organisation et au fonctionnement de ce concours, ainsi que les clauses sensibles relatives à l’utilisation des propriétés intellectuelles des participants. Le présent contrat est optimisé pour un référencement optimal sur Google et exclut les mots suivants « De plus », « Avocat », « Ce modèle est parfait » et « a pour objectif de fournir un modèle ».
OBJET DU CONTRAT
Ce document a pour but de déterminer et de préciser les conditions de participation à un concours de création de jardins paysagers. Il encadre les obligations des organisateurs et des candidats à ce concours.
RÔLES ET RESPONSABILITÉS DES ORGANISATEURS
Ce paragraphe définit les principales obligations des organisateurs du concours de jardinage. Ici, il est notamment question de l’annonce et de la promotion du concours, de la sélection des participants, de la publication des résultats, etc.
RÔLES ET RESPONSABILITÉS DES PARTICIPANTS
Ce paragraphe fixe les obligations des candidats à ce concours de jardinage. Il définit notamment les critères de sélection et les spécifications techniques et éthiques, ainsi que les modalités de soumission des projets.
UTILISATION DES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Les droits d’utilisation et les responsabilités relatives aux créations et aux propriétés intellectuelles des candidats sont définis et encadrés dans ce paragraphe.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
