Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE FILM D’ANIMATION À TÉLÉCHARGER
Le présent document, à télécharger, a pour objectif de fournir un modèle de règlement de participation à un concours de film d’animation. Ce modèle est parfait pour ceux qui souhaitent organiser un concours audiovisuel et qui ont besoin d’un règlement.
OBJET
Ce document a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la participation à un concours de film d’animation. Tous les ayants-droits à cette activité sont tenus de respecter les clauses de ce règlement.
PARTICIPANTS
Le présent règlement encadre les clauses relatives à la participation au concours de film d’animation. Seuls les individus majeurs, présents dans le territoire français, sont autorisés à y participer. Les candidats doivent remplir un formulaire de participation et doivent être les seuls et uniques auteurs des films produits.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Les conditions de participation à ce concours sont les suivantes : les candidats doivent être présents sur le territoire français et être majeurs. Les candidats doivent remplir un formulaire de participation et fournir leurs coordonnées. Les candidats ont le droit d’utiliser des clips audiovisuels déjà produits sous réserve de posséder les droits d’utilisation de ces clips. Les candidats doivent fournir un film d’animation réalisé par eux-mêmes. Les sujets et les thèmes abordés dans les vidéos doivent être inoffensifs et ne pas porter atteinte à la vie privée des tiers.
PRIX
Le prix du concours de film d’animation est constitué d’un prix en espèces et d’une distinction. Le prix et la distinction sont décernés par le jury du concours. Les gagnants du concours sont informés par téléphone et par courrier électronique.
CE CONTRAT EST EXHAUSTIF
Ce contrat encadre l’ensemble des clauses relatives à un concours de film d’animation. Ce contrat est exhaustif et les parties ne sont pas autorisées à ajouter ou à modifier les clauses de ce document.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
