Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE COSPLAY – À TÉLÉCHARGER
Le présent document a pour finalité de fournir un modèle de règlement de participation à un concours de cosplay. Ce contrat exhaustif, rédigé par un avocat, encadre les clauses relatives à l’organisation et à la participation à un concours de cosplay.
I – DESCRIPTION DU CONCOURS
Le présent paragraphe a pour objectif de fournir un descriptif du concours de cosplay en examinant les points suivants : date et lieu du concours, qui peut y participer, comment participer.
Ce modèle est parfaitement adapté à une organisation de type professionnelle, de concours de cosplay, mais pourra aisément s’adapter à des compétitions de type amateur. La description du concours sera particulièrement détaillée, afin de prévenir toutes formes de litiges entre les différents participants.
II – RÈGLES DE PARTICIPATION
L’organisation de ce type de concours de cosplay requiert l’établissement et la mise en application de certaines règles et conditions. Ce paragraphe a pour objectif de définir et d’expliciter les modalités des règles de participation.
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à l’organisation du concours de cosplay. Les règles de participation, qui seront incluses dans ce contrat, couvriront les points suivants : le nombre de participants autorisés, l’âge minimum requis, les catégories de participation, le règlement intérieur.
III – DROITS ET OBLIGATIONS
Ce paragraphe a pour objectif de fournir des informations sur les droits et les obligations des participants et des organisateurs.
Ce contrat décrira les droits et les obligations des différents acteurs de ce concours de cosplay. Il s’agit notamment des droits et obligations des organisateurs, des participants et des spectateurs.
IV – DISPOSITIONS FINALES
Ce paragraphe a pour objectif de fournir des dispositions finales relatives à l’organisation et à la participation à ce concours de cosplay.
Ce contrat comprendra également des dispositions finales relatives à la responsabilité civile et pénale des différents participants et aux litiges qui pourraient survenir lors de la réalisation de ce concours de cosplay.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
