Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE DESSIN DE PERSONNAGES DE BANDE DESSINÉE À TÉLÉCHARGER
Paragraphe 1 : OBJECTIF DU CONCOURS
Le document à télécharger intitulé « Règlement de participation à un concours de dessin de personnages de bande dessinée » a pour objectif de fournir un modèle de règlement de participation à un concours de dessin de personnages de bande dessinée. Il permet de communiquer aux participants toutes les règles qui encadrent le concours de dessin et leur explique le déroulement.
Paragraphe 2 : CONTENU DU DOCUMENT
Le document à télécharger « Règlement de participation à un concours de dessin de personnages de bande dessinée » est exhaustif et contient toutes les clauses relatives à un concours de dessin de personnages de bande dessinée. Il explique les caractéristiques et le public cible du concours, les modalités et critères de sélection des dessins, les contreparties proposées et les obligations des participants. Ce modèle encadre également les clauses sensibles telles que le droit à l’image et l’utilisation des données.
Paragraphe 3 : FORMULAIRE
Ce document à télécharger « Règlement de participation à un concours de dessin de personnages de bande dessinée » contient également un formulaire à remplir par chaque participant et qui peut être envoyé via un lien web ou par mail. Ce formulaire comprend des questions sur les informations personnelles et les caractéristiques du dessin et doit être rempli pour que le participant puisse être pris en compte pour le concours.
Paragraphe 4 : MODIFICATION
Le document à télécharger « Règlement de participation à un concours de dessin de personnages de bande dessinée » est modifiable librement. Ce modèle est parfait pour le lancement de votre concours de dessin et peut être adapté à vos propres besoins et à votre situation. De plus, ce document est mis à jour régulièrement et reste à jour avec les obligations légales en vigueur.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
