Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE PEINTURE EN PLEIN AIR à télécharger.
INTRODUCTION
Ce règlement a pour objectif de définir, pour les participants à un concours de peinture en plein air, le cadre juridique et les conditions de participation. Il encadre les clauses relatives à la participation au concours, à l’attribution du prix et à l’utilisation des oeuvres produites.
PARTICIPATION AU CONCOURS
Ce règlement décrit les conditions nécessaires pour la participation au concours, ainsi que les éléments à fournir par chaque participant pour cette participation. Il définit par ailleurs les modalités relatives à l’attribution du prix et à l’utilisation des oeuvres produites.
Le candidat doit posséder les compétences nécessaires pour participer au concours. Il doit fournir les informations et documents demandés. Les participants doivent répondre aux critères d’admissibilité définis par le règlement.
UTILISATION DES OEUVRES PRODUITES
Ce règlement encadre les modalités d’utilisation des oeuvres produites. Il définit les droits et obligations de chaque participant en matière de propriété intellectuelle et de diffusion des oeuvres produites.
Les participants autorisent leur utilisation pour la promotion et la diffusion des oeuvres. Les droits et obligations des participants sont décrits dans le document.
ATTRIBUTION DU PRIX
Ce règlement définit les critères d’attribution du prix et les autres modalités liées à la remise du prix. Les critères d’attribution du prix sont décrits et détaillés dans le document.
Conclusion
Ce règlement de participation à un concours de peinture en plein air est exhaustif et permet à chaque participant de comprendre et d’appliquer les conditions de participation, d’utilisation des oeuvres produites et d’attribution du prix. Il encadre les clauses sensibles et définit les droits et obligations des participants.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
