Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS D’ÉCRITURE DE NOUVELLES À TÉLÉCHARGER
Le présent document propose un modèle de règlement de participation à un concours d’écriture de nouvelles à télécharger. Il est adapté aux concours littéraires et détaille toutes les conditions de participation. Son objectif est de fournir aux organisateurs de concours une base juridique sur laquelle s’appuyer.
OBJECTIF
Le présent document a pour objectif d’encadrer la participation à un concours d’écriture de nouvelles. Il décrit les conditions de participation au concours, les consignes à respecter pour le dépôt de contenus, et prévoit les modalités de sélection des gagnants et de remise des prix.
CONTENU
Ce modèle de contrat comprend des clauses visant à :
– Identifier les participants au concours et les informer des conditions de participation ;
– Définir le(s) thème(s) retenu(s) pour le concours et les consignes relatives aux contenus à produire ;
– Encadrer les clauses relatives à l’usage que l’organisateur peut faire des contenus produits ;
– Prévoir le calendrier et le mode de sélection des gagnants ;
– Prévoir les modalités de remise des prix ;
– Préciser les obligations du participant en matière de protection des données personnelles.
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles. Il est particulièrement adapté aux concours littéraires proposés par des éditeurs, des organisations culturelles, des entreprises, des marques, etc.
UTILISATION
Le téléchargement gratuit de ce document vous permet de l’utiliser et de le modifier librement pour l’adapter à votre projet. Vous pouvez le modifier à votre convenance et le modifier sans limite, sauf pour la revente ou la publication. De plus, ce modèle est parfaitement optimisé pour un référencement optimal sur Google.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
