Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE VIDÉOS PUBLICITAIRES – À TÉLÉCHARGER
Le présent document, intitulé « Règlement de participation à un concours de création de vidéos publicitaires », a pour objectif de fournir un modèle exhaustif et clair pour encadrer les clauses relatives à un concours de création de vidéos publicitaires.
OBJET
Ce contrat établit les règles et conditions à remplir par les participants pour s’inscrire et participer à un concours de création de vidéos publicitaires.
INSCRIPTION ET PARTICIPATION
Ce contrat stipule les différentes conditions à remplir pour s’inscrire et participer à ce concours. Les participants doivent être majeurs, et doivent soumettre leur vidéo publicitaire, ainsi que les informations requises, selon les modalités et les critères de sélection définis dans le présent règlement.
ENCADREMENT
Ce règlement encadre les clauses sensibles applicables au concours, telles que les conditions d’inscription, les critères de sélection, le prix remporté, et les obligations des organisateurs et des participants. De plus, ce modèle couvre les questions liées à la publication des vidéos, à l’utilisation des droits d’auteur, à la protection des données et à la confidentialité des informations des participants.
CONCLUSION
Le présent document, intitulé « Règlement de participation à un concours de création de vidéos publicitaires », est une ressource précieuse pour les organisateurs de concours de création de vidéos publicitaires, et couvre tous les aspects essentiels d’un règlement de concours. Ce modèle est parfait pour s’assurer que tous les participants sont au courant des conditions applicables, et pour protéger les droits des organisateurs comme des participants.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
