Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE DE PORTRAITS À TÉLÉCHARGER
CE RÈGLEMENT : Ce règlement de participation à un concours de photographie de portraits est un document exhaustif qui définit les conditions et les critères à respecter pour participer au concours. Ce contrat est légalement contraignant et encadre les clauses relatives à la participation au concours et les droits des participants.
OBJECTIFS : L’objectif principal de ce règlement est de définir les différentes conditions et critères à respecter pour participer au concours de photographie de portraits. Il est conçu pour encadrer les clauses sensibles telles que les clauses relatives aux droits des participants et à l’utilisation des photos.
PARTICIPANTS : Les participants doivent être âgés d’au moins 18 ans. Ils doivent s’engager à respecter les conditions de participation et les critères définis dans le présent règlement. Les photos soumises doivent être des portraits pris par le participant.
PRIZES : Les prix mis en jeu pour le concours sont des cadeaux et des lots d’une valeur totale maximale de 5 000 €. Les lots doivent être acceptés tels quels et ne sont pas remboursables.
Le présent document, intitulé « Règlement de participation à un concours de photographie de portraits à télécharger », est un document exhaustif conçu pour encadrer les clauses relatives à la participation et à l’utilisation des photos dans le cadre d’un concours de photographie de portraits. Il est destiné aux participants âgés d’au moins 18 ans et prévoit des prix d’une valeur maximale de 5 000 €. Ce document est optimisé pour un référencement optimal sur Google.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
