Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE BIJOUX À TÉLÉCHARGER
Le présent document énonce le règlement d’un concours de création de bijoux. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la participation à ce concours. Le présent document a pour objectif d’encadrer et de définir les conditions de participation à ce concours.
OBJECTIF DU CONCOURS
Le but de ce concours est de sélectionner les meilleures créations de bijoux par le biais d’un jury spécialisé. Les gagnants seront récompensés par des lots variés et des remises en argent selon le barème défini dans le présent contrat.
PARTICIPANTS
Le concours est ouvert à toute personne physiquement majeure et disposant d’un intérêt pour les bijoux. Les participants doivent être en accord avec le présent règlement et remplir toutes les conditions nécessaires pour être éligible.
MODALITÉS ET CONDITIONS
Le présent règlement définit les modalités et conditions à respecter pour participer au concours. Ces clauses sont détaillées et apportent des précisions sur les obligations des parties, les critères de sélection et le processus de sélection.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
