Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE MODÉLISME NAVAL À TÉLÉCHARGER
Le présent document à télécharger a pour objectif de fournir un modèle de règlement de participation à un concours de modélisme naval. Ce modèle est parfait pour encadrer les clauses relatives à la participation à un concours de modélisme naval.
OBJECTIF
Le présent règlement a pour objectif de définir les règles à respecter par les participants pour le bon déroulement du concours de modélisme naval. Il se veut exhaustif et encadre les clauses sensibles.
CONTENU DU RÈGLEMENT
Le règlement comprend le déroulement de l’événement, les conditions de participation, les modalités de désignation des vainqueurs et les règles spécifiques pour la remise des prix.
APPLICATION
Le présent règlement doit être respecté par chaque participant au concours de modélisme naval. Il est à noter que ce règlement ne s’applique pas aux organisateurs.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
