Description
CONTRAT DE SPONSORING POUR UN CONCOURS DE CRÉATION DE COCKTAILS À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de sponsoring pour un concours de création de cocktails est un document complet qui peut être téléchargé et adapté selon les besoins spécifiques de chaque sponsor et chaque organisateur. Ce contrat présente des clauses spécifiques couvrant les règles et les engagements en matière de sponsoring, de droits et obligations, de confidentialité et d’indemnisation.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de décrire les termes et conditions selon lesquels un sponsor apporte son soutien à un concours de création de cocktails. Ce document encadre les clauses relatives à la nature et à l’obligation du sponsoring, à la durée du contrat, aux conditions de renouvellement ou de résiliation, à l’envoi des documents et à l’obligation d’utiliser le nom du sponsor.
TERMES DU SPONSORING
Le contrat définit les obligations du sponsor et du concours organisateur. Ainsi, le sponsor s’engage à fournir un soutien financier ou matériel pour le concours, tandis que l’organisateur s’engage à utiliser le nom et/ou le logo du sponsor, à couvrir les frais et à protéger le sponsor.
DROITS ET OBLIGATIONS
Ce contrat définit les droits et obligations des deux parties. Ainsi, le sponsor s’engage à apporter son soutien et à respecter les conditions de confidentialité, tandis que l’organisateur s’engage à utiliser le nom et/ou le logo du sponsor, à couvrir les frais et à protéger le sponsor.
INDEMNISATION
Ce contrat prévoit des clauses relatives à l’indemnisation en cas de non-respect des termes du sponsoring. Le sponsor peut être indemnisé si le concours organisateur ne respecte pas les termes et conditions du contrat. En cas de manquement à une obligation, le sponsor pourra demander une compensation.
CE CONTRAT EST EXHAUSTIF
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées au sponsoring pour un concours de création de cocktails. Tous les termes et conditions doivent être respectés par les deux parties. De plus, aucune clause ne peut être ajoutée à ce contrat sans l’accord des deux parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
