Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA GESTION DE LA SÉCURITÉ D’UN CONCOURS DE COURSE À PIED À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de prestation de services à télécharger s’adresse aux organisateurs de concours de course à pied qui souhaitent mettre en place un contrat de prestation de services pour leur concours. Il encadre les clauses relatives à la sécurité du concours et est exhaustif. En effet, le modèle fournit des clauses pour le volet sécurité et a pour objectif de fournir un modèle prêt à l’emploi. Ce contrat de prestation de services encadre donc les clauses sensibles nécessaires pour la sécurité d’un concours de course à pied.
OBJET
Ce modèle de contrat de prestation de services est relatif à la sécurité du concours de course à pied, et définit les conditions contractuelles entre le prestataire et l’organisateur. Il définit le cadre dans lequel les prestations seront réalisées et permet à l’organisateur de fixer les règles de sécurité pour le concours.
CLAUSES
Ce modèle de contrat de prestation de services est conçu pour s’adapter à n’importe quel type de concours de course à pied, quel que soit le nombre de participants et la nature des services fournis. Il définit clairement les obligations des deux parties et couvre les clauses suivantes :
– Définition des services fournis par le prestataire ;
– Droit de propriété et confidentialité ;
– Délais et échéances de prestation ;
– Responsabilités, garanties et assurances du prestataire ;
– Conditions de paiement ;
– Délais et procédures d’annulation et de résiliation ;
– Conditions générales et clause de non-responsabilité.
OPTIMISATION DU RÉFÉRENCEMENT GOOGLE
Ce contrat de prestation de services permet d’encadrer la sécurité d’un concours de course à pied et est optimisé pour un référencement optimal sur Google. Il est donc adapté pour le référencement des services liés à la sécurité des concours de course à pied sur les moteurs de recherche.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
