Description
CONTRAT DE LICENCE DE MARQUE POUR UN CONCOURS DE BMX FREESTYLE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de licence de marque est un modèle de document spécifiquement conçu pour les organisateurs de concours de BMX freestyle. Il a été mis au point par des professionnels et permet d’encadrer le partenariat entre les organisateurs et les marques impliquées dans le concours. Ce modèle de contrat est exhaustif et encadre toutes les clauses relatives à la licence de marque.
OBJECTIF ET ACCORD
Ce document a pour objectif d’encadrer le partenariat entre les organisateurs et les marques impliquées dans le concours de BMX freestyle. Ce contrat encadre les clauses sensibles comme la protection des marques, le droit d’accès à l’événement et les modalités de règlement des dommages et intérêts à la marque si celle-ci est portée à défaut.
DÉFINITIONS ET DURÉE
Ce document définit les termes relatifs au contrat. Ces définitions sont celles de l’accord entre les organisateurs et les marques. La durée du contrat est définie par les parties signataires. Les termes du contrat sont applicables pour la durée prévue par le contrat.
FINALITÉ
Ce contrat a été conçu pour formaliser le partenariat entre les organisateurs et les marques participant au concours de BMX freestyle. Ce modèle de contrat permet de définir les obligations de chaque partie et garantit que les marques impliquées sont protégées.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
