Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR L’ORGANISATION D’UN CONCOURS DE DANSE CONTEMPORAINE : À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger est un modèle de contrat de prestation de services dans le cadre de l’organisation d’un concours de danse contemporaine. Il encadre les clauses relatives à ce type de prestation et ce contrat est exhaustif : il couvre toutes les situations pouvant se présenter lors de l’organisation d’un tel concours.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les conditions selon lesquelles une entreprise, un groupement ou une association se charge d’organiser un concours de danse contemporaine. Il fixe également les modalités de facturation et de paiement de la prestation ainsi que les clauses en cas de résiliation du contrat.
CLAUSES RELATIVES À LA PRESTATION
Ce contrat définit les modalités de la prestation de services que doit fournir l’organisateur du concours de danse contemporaine. Il précise le type de services attendus et définit entre les parties leurs droits et obligations respectives. Les clauses incluent le montant de la facture et les modalités de règlement ainsi que les contreparties qui doivent être offertes à l’organisateur.
CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles qui doivent être respectées par les parties lors de l’organisation d’un concours de danse contemporaine. Ces clauses incluent notamment le respect de la législation en vigueur et le respect des droits moraux des participants. Elles couvrent également la responsabilité des parties en cas de non-respect des clauses du contrat.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
