Description
CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE POUR UN CONCOURS À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat a pour objectif de régir la cession de droits de propriété intellectuelle liés à un concours. Ce contrat de cession de droits de propriété intellectuelle est mis à disposition pour téléchargement et est destiné à être modifié et adapté selon les besoins et les circonstances.
PARAGRAPHES CLÉS
Le présent document encadre les clauses relatives aux droits de propriété intellectuelle liées à un concours. Il couvre les droits liés aux règles du concours, à la mise en œuvre et à l’administration du concours. Ce contrat est exhaustif et couvre les circonstances courantes et inattendues.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat de cession de droits de propriété intellectuelle pour un concours a pour objectif de céder à un tiers des droits de propriété intellectuelle liés à un concours. Il couvre les droits liés aux règles du concours, à la mise en œuvre et à l’administration du concours.
CLAUSES PRINCIPALES
Le présent contrat encadre les clauses sensibles liées à la cession de droits de propriété intellectuelle pour un concours. Il définit la façon dont les parties géreront les droits de propriété intellectuelle liés au concours, et comment les droits de propriété intellectuelle seront cédés. Il définit également le cadre de la cession de droits de propriété intellectuelle et comprend des clauses sur la durée et l’utilisation des droits cédés.
CONCLUSION
Le présent contrat de cession de droits de propriété intellectuelle pour un concours offre aux parties une protection complète et spécifique lors de la cession de droits de propriété intellectuelle liés à un concours. Avec le présent document, les parties peuvent être assurées que leurs droits de propriété intellectuelle liés à un concours sont protégés et que tous les droits et responsabilités des parties sont bien compris.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
