Description
CONTRAT DE DIFFUSION DE PUBLICITÉS POUR UN CONCOURS DE MARKETING À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de diffusion de publicités doit être utilisé lorsque l’organisateur d’un concours de marketing souhaite promouvoir et diffuser des publicités.
PARAGRAPHE 1 : DESCRIPTION DU CONTENU
Ce modèle de contrat a pour objectif de régir le partenariat entre l’organisateur du concours de marketing et le diffuseur de publicités. Ce document décrit les obligations de chacune des parties et encadre les clauses relatives à la durée de la diffusion des publicités, le lieu et le montant de la rémunération.
PARAGRAPHE 2 : OBLIGATIONS DE CHACUNE DES PARTIES
Ce contrat définit les obligations de chacune des parties. L’organisateur du concours de marketing s’engage à fournir le matériel nécessaire à la diffusion des publicités pour le concours. Le diffuseur s’engage quant à lui à respecter les horaires et le lieu de diffusion des publicités, ainsi que le montant de sa rémunération.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat prévoit des clauses sensibles qui encadrent le partenariat entre l’organisateur et le diffuseur de publicités. Il prévoit notamment des clauses relatives à l’annulation et à la suspension de la diffusion des publicités en cas de non respect des obligations des parties signataires.
PARAGRAPHE 4 : MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects du partenariat. Il est donc possible de le mettre en œuvre immédiatement. Afin de faciliter sa mise en place, ce modèle est accompagné d’un formulaire de contact pour le partage des informations entre les deux parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
