Description
CONTRAT DE PRODUCTION DE SPECTACLES POUR UN CONCOURS DE TALENTS À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de production de spectacles pour un concours de talents a pour but de fournir aux parties une source juridique pour organiser un concours de talents de haut niveau. Ce contrat encadre les clauses relatives à l’utilisation, à la préservation et à la garantie de la propriété intellectuelle des œuvres présentées lors de ce concours.
OBJET
Le présent document a pour objet de définir les termes et conditions applicables à un contrat de production de spectacles pour un concours de talents. Ce contrat est exhaustif et couvre le cadre d’un concours de talents ainsi que les obligations et les droits des parties.
CONTENU
Ce modèle de contrat de production de spectacles pour un concours de talents définit les clauses relatives à la fourniture de services de production de spectacles dans le cadre d’un concours de talents. Les conditions générales définissent les obligations et les droits des parties et abordent les aspects juridiques liés à la production des spectacles.
TITRE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contrat décrit les droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres présentées lors de ce concours. Les parties conviennent que toutes les œuvres seront soumises à une licence et que toutes les œuvres soumises bénéficieront d’une protection appropriée contre la contrefaçon et la divulgation non autorisée. Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la propriété intellectuelle des œuvres présentées dans le cadre du concours.
CONCLUSION
Le présent document fournit aux parties un modèle de contrat de production de spectacles pour un concours de talents. Ce modèle est parfait pour organiser un concours de talents de haut niveau et permet aux parties de protéger leurs droits de propriété intellectuelle et de respecter les dispositions légales applicables.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
