Description
CONTRAT DE COOPÉRATION POUR L’ORGANISATION D’UN CONCOURS À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger contient un contrat de coopération pour l’organisation d’un concours. Il s’agit d’un modèle de contrat de coopération entre deux ou plusieurs parties désirant organiser un concours.
I. OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de définir les obligations et les responsabilités des parties concernées afin d’organiser et d’administrer un concours. Il encadre les clauses relatives au partage des tâches, à la responsabilité et à la confidentialité.
II. DÉFINITION DES RÔLES
Ce contrat définit les rôles et les responsabilités des parties concernées. Il prévoit le partage des tâches entre l’organisateur et les co-organisateurs du concours.
III. OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat définit les droits et obligations des différentes parties prenantes. Il définit notamment les obligations en matière de confidentialité et de respect des droits des participants.
IV. CLAUSES SENSIBLES
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la confidentialité des informations et à la protection des données. Il prévoit également des dispositions en cas de litige ou de non-respect des clauses prévues. Ce contrat est exhaustif et précise toutes les clauses nécessaires à la bonne organisation du concours.
Ce modèle de contrat de coopération pour l’organisation d’un concours est à télécharger afin de faciliter la mise en place et la bonne organisation du concours. Il prévoit les clauses adaptées à la situation de chaque partie et permet de protéger les intérêts des organisateurs et des participants.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
