Description
CONTRAT DE LICENCE DE MARQUE POUR UN CONCOURS AUTOMOBILE – À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger propose un modèle de contrat de licence de marque pour un concours automobile. Le but de ce contrat est d’encadrer les droits et devoirs des parties prenantes. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à l’organisation d’un concours automobile.
OBJECTIF
Ce modèle de contrat a pour objectif de définir les droits et obligations des parties prenantes et de les encadrer en vue de l’organisation d’un concours automobile.
CONTENU
Ce modèle se compose de 11 pages. Il encadre les clauses relatives à un contrat de licence de marque pour un concours automobile :
– Définition des termes et définitions.
– Contrat de licence et clauses
– Information sur les parties
– Droit d’utilisation de la marque
– Durée et résiliation du contrat
– Indemnisation
– Responsabilité
– Obligations et obligations supplémentaires
– Force majeure
– Clause de confidentialité
– Signature
CARACTÉRISTIQUES
Ce modèle est parfait pour télécharger et modifier librement un contrat de licence de marque pour un concours automobile. Ce document est disponible au téléchargement immédiat sous format Word. Il est aussi mis à jour régulièrement et une revente et publication est interdite.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat de licence de marque pour un concours automobile est un document exhaustif pour les parties prenantes et encadre les clauses sensibles liées à l’organisation d’un concours automobile. Le téléchargement immédiat et la possibilité de modifier librement ce modèle le rendent parfait pour organiser un concours automobile réussi.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
