Description
CONTRAT DE VENTE DE BILLETS POUR UN CONCOURS DE STAND-UP À TÉLÉCHARGER
Ce modèle documentaire offre une solution simple pour encadrer et gérer la vente de billets pour un concours de stand-up. Les clauses de ce contrat sont exhaustives et ce document est entièrement modifiable.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions de vente des billets pour un concours de stand-up. La vente de ces billets est soumise aux conditions suivantes, qui s’appliquent dans le cadre d’un contrat entre le vendeur et l’acheteur.
CLAUSES RELATIVES AU PRIX
Ce contrat encadre les clauses relatives au prix des billets. L’acheteur s’engage à acheter les billets à un prix fixe et à s’acquitter des frais associés à la transaction. Le vendeur s’engage à facturer le prix fixe et à remettre les billets à l’acheteur.
CLAUSES RELATIVES À LA GARANTIE
Ce contrat encadre les clauses relatives à la garantie. Les billets vendus sont garantis par le vendeur. Si l’acheteur ne parvient pas à utiliser le billet pour une raison quelconque, le vendeur s’engage à rembourser intégralement l’acheteur.
CLAUSES RELATIVES À L’EXECUTION
Ce contrat encadre les clauses relatives à l’exécution. Le vendeur et l’acheteur s’engagent à se conformer aux termes du présent contrat. Les deux parties conviennent que le présent contrat régit la vente et la livraison des billets pour le concours de stand-up.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
