Description
CONTRAT DE DIFFUSION DE PUBLICITÉS POUR UN CONCOURS DE MODE À TÉLÉCHARGER
Par ce Contrat de Diffusion de Publicités pour un Concours de Mode à télécharger, les parties s’engagent à régir leurs relations entre elles dans le cadre d’un concours de mode. Ce document est conçu pour permettre le lancement d’un concours de mode, et définit les responsabilités et les droits des parties.
I. OBJET DU CONTRAT
Ce Contrat a pour objet de définir les termes et conditions de diffusion de publicités pour un concours de mode. Les deux parties s’engagent à respecter les clauses de ce contrat de diffusion de publicités afin de mener à bien le concours de mode.
II. RESPONSABILITÉS DES PARTIES
Ce contrat a pour but de définir les responsabilités des parties concernant la diffusion des publicités relatives au concours de mode. Chaque partie s’engage à fournir des informations exactes et à respecter les engagements pris dans ce document.
III. DROITS ET OBLIGATIONS
Ce contrat encadre les clauses relatives à l’utilisation des publicités et à la collecte et à la gestion des données associées. Les obligations et responsabilités des parties sont définies dans le détail, ce contrat est exhaustif.
IV. CLAUSES SENSIBLE ET DISPOSITIONS FINALES
Ce contrat encadre les clauses sensibles et les dispositions finale du contrat de diffusion de publicités pour un concours de mode, notamment en ce qui concerne les règles applicables aux participants et aux gagnants.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
