Description
CONTRAT DE LOCATION DE SALLE POUR UN CONCOURS DE DANSE À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de location de salle pour un concours de danse a pour objectif de formaliser une convenance entre le propriétaire de la salle et l’organisateur du concours de danse. Ce contrat encadre le droit et les obligations des deux parties impliquées.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objectif de définir les conditions de la location de salle pour le concours de danse. Il encadre les clauses relatives à la propriété, à la durée et à l’utilisation de la salle.
DESCRIPTION DE LA SALLE
Le présent contrat décrit les caractéristiques et les caractéristiques techniques de la salle. Il précise notamment la surface, le nombre de places, l’aménagement et équipement de la salle, ainsi que les consignes de sécurité et les éventuels restrictions à l’utilisation de la salle.
CLAUSES À RESPECTER
Ce contrat est exhaustif et prévoit des clauses portant sur les paiements, les responsabilités, les assurances, les modifications et les remboursements. Il prévoit également les clauses sensibles et les sanctions applicables en cas de mauvaise utilisation de la salle.
Le présent contrat de location de salle pour un concours de danse est un document pratique et facile à utiliser. Il est mis à jour régulièrement et modifiable librement. Il peut être téléchargé immédiatement et est interdit à la revente et la publication.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
