Description
CONTRAT DE PROMOTION POUR UN CONCOURS DE CUISINE À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger permet à une entreprise de mettre en place et d’encadrer légalement un concours de cuisine, qui servira de vecteur de promotion pour l’entreprise. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à l’organisation et à la promotion du concours de cuisine. Ce contrat couvre les clauses les plus sensibles pour garantir à l’entreprise une protection optimale.
BUT DU CONTRAT
Le but de ce contrat est de fournir à l’entreprise une protection contre le risque en ayant un document écrit qui définit les responsabilités des différentes parties impliquées dans le concours de cuisine, et qui réglemente le fonctionnement du concours lui-même.
LÉGISLATION APPLICABLE
Ce document de contrat de promotion pour un concours de cuisine respecte les lois et réglementations en vigueur dans le pays concerné et est accompagné des clauses nécessaires pour s’assurer que le concours est mené en toute légalité. De plus, ce contrat couvre les clauses sensibles, et précise les modalités de remboursement en cas de problème ou de litige.
AVANTAGES D’UTILISER CE MODELE
Ce modèle de contrat de promotion pour un concours de cuisine est simple et facile à comprendre. Il est adapté à la plupart des pays et est rédigé dans un langage clair et précis. Ce modèle est régulièrement mis à jour afin de rester conforme aux lois et réglementations en vigueur.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
