Contrat de prestation de services pour l’organisation d’un concours à Télécharger

Description

CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR L’ORGANISATION D’UN CONCOURS à télécharger

Le présent document a pour objectif de fournir un modèle de contrat de prestation de services pour l’organisation d’un concours. Ce contrat encadre les clauses relatives à la conception et à l’organisation de l’événement.

OBJET DU CONTRAT

L’objet du présent contrat est de définir les conditions de réalisation de la prestation de service et les modalités d’organisation et de gestion du concours.

CLAUSES SENSIBLE DU CONTRAT

Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à l’organisation du concours. Il définit les informations concernant le contrat, le calendrier, les objectifs, les règles et les conditions de participation, les critères de sélection, les moyens techniques et humains mis en œuvre, les modalités de rémunération, les conditions d’annulation et de résiliation, les responsabilités et les garanties respectives.

RESPONSABILITÉS ET GARANTIES

Le contrat détermine également les responsabilités et les garanties des parties, leurs obligations respectives et les conditions d’utilisation des données collectées. Il décrit également les conséquences en cas de résiliation anticipée ou de non-respect des conditions.

CONCLUSION

Ce contrat de prestation de services pour l’organisation de concours est conclu entre une organisation et une agence afin de définir les modalités d’organisation et les conditions d’utilisation des données collectées. Il encadre les clauses sensibles liées à la prestation de services et détermine les responsabilités et les garanties des deux parties.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite