Modèle de contrat de transport de marchandises en conteneurs à Télécharger

Description

MODÈLE DE CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES EN CONTENEURS À TÉLÉCHARGER

Ce modèle de contrat de transport de marchandises en conteneurs est à télécharger et à adapter selon les spécificités des prestations tarifées et des contrats de transport. Son objectif est de formaliser les droits et les obligations des différentes parties à un contrat de transport de marchandises en conteneurs. Ce document est fourni au format Word et les informations peuvent être modifiées librement pour répondre aux besoins des parties.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objet de formaliser les clauses et les conditions d’un contrat de transport de marchandises en conteneurs. Il encadre les clauses relatives à la responsabilité du transporteur, aux droits et obligations des parties ainsi qu’aux modalités d’assurance et de financement.

CONTENU DU CONTRAT

Ce modèle de contrat exhaustif comporte une dizaine de clauses. Il inclut les informations suivantes :
– La partie contractante
– Les informations sur la marchandise
– Le délai de livraison
– L’assurance et la responsabilité
– Le paiement des services
– Les clauses de résiliation
– Les modalités de recours et de litige

ADAPTATION DU CONTRAT

Ce contrat est conçu pour encadrer les clauses sensibles du transport de marchandises en conteneurs. Il peut être modifié et adapté selon les nécessités et les spécificités des prestations tarifées et des contrats de transport.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite