Contrat de cession de droits d’exploitation pour un livre audio basé sur un article de presse à Télécharger

Description

CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’EXPLOITATION POUR UN LIVRE AUDIO BASÉ SUR UN ARTICLE DE PRESSE À TÉLÉCHARGER

La présente convention a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la cession des droits d’exploitation d’un livre audio basé sur un article de presse. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à cette cession de droits.

I. OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat a pour objet la cession de droits d’exploitation d’un livre audio par le cédant au cessionnaire, le tout sur la base d’un article de presse.

II. DROITS CÉDÉS

Le cédant confère au bénéficiaire du présent contrat les droits d’exploiter le livre audio susmentionné ainsi que tous ses éléments associés.

III. RESPONSABILITÉS DU CÉDANT

Le cédant s’engage à fournir des services de qualité et à veiller à ce que le livre audio soit conforme aux normes légales. En cas de litiges, les parties sont tenues de faire appel à un tiers impartial afin d’aboutir à l’amiable.

IV. MODALITÉS DE PAIEMENT

Les modalités de paiement de la cession de droits d’exploitation du livre audio seront convenues entre les parties. Le paiement se fera par virement bancaire ou par chèque.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite