Contrat de prestations de services de photographe à Télécharger

Description

CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES DE PHOTOGRAPHE À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un contrat de prestations de services de photographe qui a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la prestation de services d’un photographe. Ce contrat se veut exhaustif et couvre tous les aspects possibles concernant la prestation des services du photographe.

OBJECTIF
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle qui encadre les conditions et les clauses relatives à la prestation de services de photographe. Ce contrat encadre les clauses sensibles et les clauses pertinentes qui s’appliquent à un tel contrat de prestations de services de photographe.

DEFINITON DES TERMES
Le contrat comporte un certain nombre de définitions pour les termes tels que “photographe”, “prestations” et “contrat”. Ces définitions sont données pour préciser leur sens et leur utilisation dans le texte du contrat.

DROITS ET OBLIGATIONS
Le contrat définit les droits et les obligations des deux parties, le photographe et la personne physique ou morale qui reçoit les services. Les droits et les obligations de chaque partie sont expliqués en détail avec des exemples concrets et les clauses relatives.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite