Contrat de collaboration de marque pour une entreprise de design à Télécharger

Description

CONTRAT DE COLLABORATION DE MARQUE POUR UNE ENTREPRISE DE DESIGN – À TÉLÉCHARGER

Le présent contrat de collaboration de marque pour une entreprise de design a pour but de fournir à l’entrepreneur, une modèle exhaustif et détaillé dans le cadre de sa collaboration avec une marque. Les clauses relatives à l’util des marques, des noms et des logos, des produits et services, des contenus, des garanties et des restrictions, des obligations et des redevances sont clairement définis et exhaustivement détaillés dans ce document unique. La mise en place, la mise à jour ou la résiliation de la collaboration de marque pour une entreprise de design est simple et efficace.

OBJET DU CONTRAT

Le présent document a pour objectif de fournir un contrat concret et exhaustif entre une entreprise et une marque afin de réaliser une collaboration commerciale. Ce contrat encadre les clauses relatives à l’utilisation de la marque, des produits et services, des logos, des contenus, des garanties et des restrictions, des obligations et des redevances entre les parties.

PRODUITS ET SERVICES

Le produit ou le service sélectionné par une entreprise pour sa collaboration avec une marque est spécifiquement identifié et décrit dans ce document. La mise à disposition ou le service proposé par la marque est précisément identifié. La durée de la collaboration est définie dans le contrat et les clauses relatives aux mises à jour et à l’amélioration des produits et services sont détaillées.

OBLIGATIONS DES PARTIES

Toutes les obligations des parties sont détaillées et chacune des parties est tenue de respecter leurs engagements respectifs. L’utilisation de la marque, des produits et services, des contenus et des logos, des restrictions et des garanties sont clairement expressés. Les déclarations et garanties des parties sont indiquées dans le contrat et les redevances sont détaillées.

REDEVANCES

Les redevances relatives à la collaboration de marque sont clairement identifiées et détaillées. L’entrepreneur s’engage à payer à la marque les redevances fixées. La périodicité des paiements et les montants des redevances sont détaillés dans ce document.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite