Modèle de clause : contrat d’intérim / Durée du travail

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Modèle de clause : contrat d’intérim / Durée du travail
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Le temps de travail du Salarié est établi en fonction des besoins des entreprises utilisatrices auprès desquelles il sera mis à disposition. Ce temps de travail ne peut donc pas être prédéterminé dans le présent contrat de travail, il sera en revanche précisé dans la lettre de mission.

Cette dernière précisera notamment les modalités d’aménagement du temps de travail éventuellement applicable dans l’entreprise utilisatrice (accord de modulation, JRTT…) ainsi que les éventuelles incidences de ces accords sur la rémunération du salarié dans le respect des dispositions de l’article 9 du présent contrat.

Les parties conviennent cependant que la durée du travail sur la base de laquelle sera fixée la rémunération minimale mensuelle est de 151,67 heures par mois.

Les périodes pendant lesquelles le Salarié n’est pas en mission («’périodes d’intermission’» sont assimilées à du temps de travail effectif pour le calcul de la durée du travail.

L’organisation du travail retenue dans le présent contrat est la suivante : horaires : journée.


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